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Présentation du nouveau règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés

Présentation du nouveau règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés

Descriptif

Le CPEQ vous invite à une présentation en deux temps du nouveau Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés. L’équipe du MELCC présentera les grandes lignes du nouveau règlement et le fonctionnement du système gouvernemental de traçabilité Traces Québec, opéré par Attestra. 

La présentation sera suivie d’une période de questions.

* Nous avions annoncé que des avocats du cabinet Gowlings interviendraient en seconde partie. Afin de vous offrir une meilleure perspective sur le nouveau règlement, nous avons pris la décision de repousser l’analyse de l’équipe de Gowlings à l’hiver 2022. Effectivement, nous croyons que le recul nous permettra de vous offrir une meilleure analyse de la situation.

Cette activité peut aussi être reconnue par votre ordre professionnel (Barreau, ingénieurs, urbanistes, comptables, géologues, technologues professionnels, agronomes, etc.).

Toutes les activités du CPEQ sont reconnues par l’Ordre des urbanistes du Québec.

Vous pouvez obtenir une attestation de participation pour votre employeur

 

Partenaires OR du CPEQ

Le 28 sept. 2021
De 9h à 10h30

ÉVÉNEMENT VIRTUEL GRATUIT POUR LES MEMBRES

Le CPEQ vous invite à une présentation en deux temps du nouveau Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés. En premier lieu, l’équipe du MELCC présentera les grandes lignes du nouveau règlement et le fonctionnement du système gouvernemental de traçabilité Traces Québec, opéré par Attestra. 

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