Guide de bonnes pratiques afin de favoriser l’acceptabilité sociale des projets

Bibliographie

Vous trouverez ci-dessous une liste non-exhaustive des sources portant sur l’acceptabilité sociale et la responsabilité sociétale d’entreprise que les intéressés pourront consulter afin d’approfondir leur compréhension des diverses facettes de ces enjeux.
 

Normes et lois

AccountAbility, «AA 1000 Stakeholder Engagement Standard 201», 2011.

Bureau de normalisation du Québec, «BNQ 9700-021/2011 — Guide d’application des principes dans la gestion des entreprises et des autres organisations», 2011.

Déclaration des Nations-Unies sur les droits des peuples autochtones. 

Organisation internationale de normalisation, «ISO 26 000 — 2010, Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale», 2010. 

Loi sur le développement durable, L.Q. 2006. c.3. 

Loi sur les mines, L.R.Q. c. M-13.1 

Loi sur la santé publique, L.R.Q. c. S-2.2, articles 1 et 3 

Projet de loi 14 sur la mise en valeur des ressources minérales dans le respect des principes de développement durable
 

Guides pratiques et outils

Canadian Wind Energy Association, «Best practices for Community Engagement and Public Consultation».

Caron-Malenfant, Julie et Thierry Conraud, « Guide pratique de l’acceptabilité sociale : pistes de réflexion et d’action », Édition DPRM, 2009. 

Conseil patronal de l’environnement du Québec, « Résumé—Colloque sur l’acceptabilité sociale des projets et des activités des entreprises », mars 2009.

Conseil patronal de l’environnement du Québec, «Guide de bon voisinage : comment harmoniser vos activités industrielles avec l’environnement et les communautés ?», juin 2011. 

Fédération des producteurs de porc, «Projets d’élevage porcin et communautés locales : comment vivre en harmonie». Guide de bon voisinage. 

Gouvernement du Québec, «Guide intérimaire en matière de consultation des communautés autochtones», 2008, http://www.autochtones.gouv.qc.ca

Industrie Canada, «Responsabilité sociale des entreprises — Guide de mise en oeuvre à l’intention des entreprises canadiennes», 2010.

Institut national de santé publique du Québec, « Cadre de référence en gestion des risques pour la santé dans le réseau québécois de la santé publique», 2003. http://www.inspq.qc.ca/publications/notice.asp?E=p&NumPublication=163

Réseau entreprise et développement durable, «Introduction: engagement des parties prenantes », King, Danny et Marie-France Turcotte, Septembre 2010.

Institut de l’énergie et de l’environnement de la francophonie, «Comprendre la responsabilité sociétale de l’entreprise et agir sur les bases de la norme ISO 26000», Turcotte Marie-France, Langelier Louis, Hanquez Marie, Allard Marie-Claude, Desrochers Thérèse et Tirilly Michaël, 2011.
 

Articles et études

André Beauchamp, «Environnement et consensus social», Montréal, Édition l’Essentiel, 1997.

Beck, Ulrich, «La société du risque». 1986 et traduit en 2001. 

Bodet, Catherine et Thomas Lamarche, «La Responsabilité sociale des entreprises comme innovation institutionnelle. Une lecture régulationniste», Revue de la régulation — Capitalisme, Institutions, Pouvoirs, no. 1, Juin 2007. http://regulation.revues.org/index1283.html

Bolivar, Jean-Gynse, «L’acceptabilité sociale des projets est-elle un mythe ou une réalité ?», 

Bulletin du PMI Lévis-Québec, mai 2011. 

Bowen, F., Newenham-Kahindi A. et I. Herremans 2008. «Engaging the Community: a Systematic Review». Research Network for Business Sustainability Knowledge Project Series: vol. 1, no 1. 

Cadoret, Anne, «La médiation, un outil pour une gestion durable des conflits d’usage», 44ièmecongrès ASRDLF et 47ième congrès ERSA, Paris, 2007.

Chaire de responsabilité sociale et développement durable, UQAM, «La participation des parties prenantes dans la réalisation des rapports de développement durable», Gendron, Corinne et Cherryl André de la Porte, Cahier de recherche 03-2009, mars 2009.

Communauté métropolitaine de Montréal, «Étude sur les facteurs pouvant influencer l’acceptabilité sociale des équipements de traitement des matières résiduelles», Transfert Environnement, novembre 2010.

Cumming, J.F. «Engaging Stakeholders in Corporate Accountability Programmes: a Cross- Sectoral Analysis of UK and Transnational Experience». Business Ethics: a European Review, vol. 10, no.1, 2001. 

Delannon Nolywé, Bénard Jacques, Verrault Isabelle et Raufflet Emmanuel, «Étude des pratiques des entreprises avec leurs communautés de proximité au Québec», en partenariat avec HEC Montréal et le CPEQ, Acertys relations citoyennes, Septembre 2010. 

Delannon Nolywé, Bénard Jacques, Verrault Isabelle et Raufflet Emmanuel, «Que font les entreprises en matière de relations avec les communautés ?» Revue Gestion, été 2011, vol 36, no2, pages 29-38.

De Marcellis-Warin Nathalie et Ingrid Peignier, «La perception des risques au Québec», Baromètre, CIRANO, Presses Internationales Polytechnique, 2012. 

Gariépy, Michel, «L’acceptabilité sociale des grands projets est-elle prévisible ?» Conseil patronal de l’environnement du Québec, «Résumé — Colloque sur l’acceptabilité sociale des projets et des activités des entreprises», mars 2009. 

Lacoursière, Jean-Paul, «Cadre général pour la gestion de l’environnement et de la sécurité lors de l’exploration et de l’exploitation des gaz de schiste» préparé pour le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, Université de Sherbrooke, octobre 2010. 

Munday M, Bristow G and Cowell R (2011) «Wind farms in rural areas: how far do community benefits from wind farms represent a local economic development opportunity?» Journal of Rural Studies, 27: 1-12. 

Parodis, Jean-Luc, «Ce que tu es parles si fort que l’on entend plus ce que tu dis», Hermès - Institut des sciences de la communication du CNRS, Numéro 4, 1989. 

UQAR, Développement territorial et développement des installations éoliennes socialement acceptables; élaboration d’un modèle d’évaluation de projets dans une perspective de développement durable. Mai 2009. 

Wolsink M. (2010), p. 303. «Contested environmental policy infrastructure: socio-political acceptance of renewable energy, water, and waste facilities» Environmental Impact Assesment Review; 30 : 302 – 311

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